Présentation de la marque S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES
Déposée le 25 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING GROUPE SATORIZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING GROUPE SATORIZ domicilié(e) ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 505 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING GROUPE SATORIZ, M. QUILLET AODREN domicilié(e) ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France.
La marque S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING GROUPE SATORIZ, SAS - ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France - SIREN 377505524
HOLDING GROUPE SATORIZ, M. QUILLET AODREN - ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399021 - Publication au BOPI 2009-02-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700161 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-10
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie, manuels, livres, brochures. Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oelig;ufs, lait et produits laitiers, oelig;ufs, beurre, huiles et graisses comestibles, salaisons, sauces à salade, conserves de viande de poissons, de fruits et légumes, saucisses, saucissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisseries et confiseries, glasses comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments, à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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